Permis d'aménager n° 03945604K0001 à Relans, Hameau Du Petit
Territoire
Jura (39)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 18 mars 2013
Dossier PA n° 03945604K0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 18 mars 2013 à Relans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), le permis d'aménager n° 03945604K0001 porte sur un projet situé Hameau Du Petit.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZB78, ZB77, ZB76. L'instruction du dossier a duré 9 ans 2 mois. Ce dossier est l'un des 3 permis d'aménager référencés à Relans.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 18 mars 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
18 mars 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Relans
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Relans Code postal 39140 Identifiant INSEE 39456
- Département
- Jura (39)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- RELANS (39140)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03945604K0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 39456 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2004 |
| Date d'autorisation | 18 mars 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2004 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |