Permis d'aménager n° 0385671713002 à Chamrousse
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 23 octobre 2019
Dossier PA n° 0385671713002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0385671713002 a été délivré le 23 octobre 2019 à Chamrousse (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 2 ans 9 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2017 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 16 permis d'aménager référencés à Chamrousse.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/04/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
23 octobre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
27/04/2020
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 6 mois
Localisation du projet à Chamrousse
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : références cadastrales non renseignées.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chamrousse Code postal 38410 Identifiant INSEE 38567
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHAMROUSSE (38410)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0385671713002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38567 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 23 octobre 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |