Permis d'aménager n° 0385361410001 à Vernioz pour un terrain de 10 565 m², Chemin De La Mayenconne Le Bontemps
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 6 mai 2015
Dossier PA n° 0385361410001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Vernioz (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0385361410001 a été délivré le 6 mai 2015, pour un projet situé Chemin De La Mayenconne Le Bontemps.
L'aménagement porte sur un terrain de 10 565 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZH253P. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 4 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). Au total, 3 permis d'aménager référencés à Vernioz sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/02/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
6 mai 2015
Ouverture de chantier (DOC)
12/02/2018
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
2 ans 9 mois
Localisation du projet à Vernioz
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Bontemps
Territoires administratifs
- Commune
- Vernioz Code postal 38150 Identifiant INSEE 38536
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 10 565 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VERNIOZ (38150)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0385361410001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38536 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 6 mai 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |