Permis d'aménager n° 0385331520001 à Venon, Grand Champ
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 15 septembre 2015
Dossier PA n° 0385331520001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0385331520001, délivré le 15 septembre 2015 à Venon (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Grand Champ.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AD101. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2015 (médiane : environ 9 mois). Au total, 2 permis d'aménager référencés à Venon sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/02/2017.
Autorisation
15 septembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
03/02/2017
Achèvement (DAACT)
03/02/2017
Délai autorisation - chantier
1 an 4 mois
Durée du chantier
moins d'un jour
Délai total
1 an 4 mois
Localisation du projet à Venon
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Grand Champ
Territoires administratifs
- Commune
- Venon Code postal 38610 Identifiant INSEE 38533
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GIERES (38610)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0385331520001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38533 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 15 septembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |