Permis d'aménager n° 0385321520001 à Vénérieu, Grusillier3E
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 14 mai 2015
Dossier PA n° 0385321520001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0385321520001 a été délivré le 14 mai 2015 à Vénérieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Grusillier3E.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont C826, C824, C823. Le dossier a été instruit en un peu plus de 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 3 permis d'aménager référencés à Vénérieu.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 14 mai 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
14 mai 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Vénérieu
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Grusillier3E
Territoires administratifs
- Commune
- Vénérieu Code postal 38460 Identifiant INSEE 38532
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PONT-DE-CHERUY (38230)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0385321520001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38532 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 14 mai 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |