Permis d'aménager n° 0385111820003 au Touvet
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 3 septembre 2018
Dossier PA n° 0385111820003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Au Touvet (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0385111820003 a été délivré le 3 septembre 2018.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé. Au total, 26 permis d'aménager référencés au Touvet sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 3 septembre 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
3 septembre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet au Touvet
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Touvet Code postal 38660 Identifiant INSEE 38511
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0385111820003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38511 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 3 septembre 2018 |
| Date de dépôt | na |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |