Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0385111820002

Permis d'aménager n° 0385111820002 au Touvet

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 août 2018

Dossier PA n° 0385111820002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 23 août 2018 au Touvet (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0385111820002 figure dans les données Sitadel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé. L'ensemble des 26 permis d'aménager référencés au Touvet est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/08/2018

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 août 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

23 août 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
-
2
Autorisation
23/08/2018
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Touvet

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Touvet Code postal 38660 Identifiant INSEE 38511
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain Non renseignée
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0385111820002
Code commune INSEE 38511 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 23 août 2018
Date de dépôt na
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, au Touvet (38660).
Quel est le statut de ce permis d'aménager ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 23 août 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0385111820002, déposé en mairie du Touvet.

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