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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0385032420003

Permis d'aménager n° 0385032420003 à La Terrasse pour un terrain de 3 550 m², 388 Rue De La Cascade

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 30 juillet 2024

Dossier PA n° 0385032420003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0385032420003, délivré le 30 juillet 2024 à La Terrasse (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 388 Rue De La Cascade.

L'opération concerne un terrain de 3 550 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AB335, AB333. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2024 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 10 permis d'aménager référencés à La Terrasse.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

30/07/2024

Surface du terrain

3 550 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 30 juillet 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

30 juillet 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
30/07/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Terrasse

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AB335 AB333

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Terrasse Code postal 38660 Identifiant INSEE 38503
Département
Isère (38)
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Google Maps Apple Plans

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 3 550 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA TERRASSE (38660)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0385032420003
Code commune INSEE 38503 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 30 juillet 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 07/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 3 550 m², situé 388 Rue De La Cascade à La Terrasse (38660).
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 30 juillet 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0385032420003, déposé en mairie de La Terrasse.

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