Permis d'aménager n° 0384501420001 à Saint-Quentin-sur-Isère, Le Git
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 30 octobre 2014
Dossier PA n° 0384501420001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0384501420001 a été délivré le 30 octobre 2014 à Saint-Quentin-sur-Isère (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Le Git.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AL631. Le dossier a été instruit en près de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2014 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 3 permis d'aménager référencés à Saint-Quentin-sur-Isère.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 30 octobre 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
30 octobre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Saint-Quentin-sur-Isère
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Git
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Quentin-sur-Isère Code postal 38210 Identifiant INSEE 38450
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-QUENTIN-SUR-ISERE (38210)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0384501420001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38450 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 30 octobre 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |