Permis d'aménager n° 0384482010001 à Saint-Prim pour un terrain de 3 794 m², 1367 Chemin Des Grandes Bruyere
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 18 janvier 2021
Dossier PA n° 0384482010001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 18 janvier 2021 à Saint-Prim (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0384482010001 porte sur un projet situé 1367 Chemin Des Grandes Bruyere.
L'opération s'étend sur un terrain de 3 794 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AC468. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2020 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 7 permis d'aménager référencés à Saint-Prim.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/09/2021.
Autorisation
18 janvier 2021
Ouverture de chantier (DOC)
18/03/2021
Achèvement (DAACT)
16/09/2021
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
près de 6 mois
Délai total
près de 8 mois
Localisation du projet à Saint-Prim
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Prim Code postal 38370 Identifiant INSEE 38448
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 794 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VIENNE (38200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0384482010001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38448 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 18 janvier 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |