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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0384331420009

Permis d'aménager n° 0384331420009 à Saint-Nizier-du-Moucherotte, Le Village

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par BLANC SPORTS et autorisée le 9 mars 2015.

Q: Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 9 mars 2015).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0384331420009, déposé en mairie de Saint-Nizier-du-Moucherotte.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 9 mars 2015

Dossier PA n° 0384331420009

Demandeur

BLANC SPORTS

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Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Le Village, le permis d'aménager n° 0384331420009 a été délivré le 9 mars 2015 à Saint-Nizier-du-Moucherotte (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes). Le projet est porté par BLANC SPORTS.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AB301, AB287. L'instruction du dossier a duré 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). L'ensemble des 5 permis d'aménager référencés à Saint-Nizier-du-Moucherotte est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/03/2015

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 mars 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

9 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

09/03/2015

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Nizier-du-Moucherotte

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AB301 AB287

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Village

Territoires administratifs

Commune: Saint-Nizier-du-Moucherotte Code postal 38250 Identifiant INSEE 38433
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

BLANC SPORTS

Voir les 2 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 315126813
SIRET: 31512681300023
Code APE (NAF): 77.21Z - Location et location-bail d'articles de loisirs et de sport
Année de création: 1979
Localisation: SAINT-NIZIER-DU-MOUCHEROTTE (38250)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0384331420009
Code commune INSEE	38433 - Voir la page commune
Année de dépôt	2014
Date d'autorisation	9 mars 2015
Date de dépôt	01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC)	03/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Le Village à Saint-Nizier-du-Moucherotte (38250).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par BLANC SPORTS et autorisée le 9 mars 2015.

Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 9 mars 2015).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0384331420009, déposé en mairie de Saint-Nizier-du-Moucherotte.

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