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Permis d'aménager Statut : Terminé N° 0384091420001

Permis d'aménager n° 0384091420001 à Saint-Just-de-Claix, Valensole Sud

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 21 novembre 2014, ouverture de chantier le 1 juin 2015, achèvement déclaré le 11 janvier 2016).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0384091420001, déposé en mairie de Saint-Just-de-Claix.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 21 novembre 2014

Dossier PA n° 0384091420001

Demandeur

Non renseigné

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Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 21 novembre 2014 à Saint-Just-de-Claix (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0384091420001 porte sur un projet situé Valensole Sud.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZI251. Ce dossier fait partie des 3 permis d'aménager référencés à Saint-Just-de-Claix.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/11/2014

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/01/2016.

Autorisation

21 novembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

01/06/2015

Achèvement (DAACT)

11/01/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt

01/06/2015

Autorisation

21/11/2014

Chantier (DOC)

01/06/2015

Achèvement (DAACT)

11/01/2016

Localisation du projet à Saint-Just-de-Claix

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZI251

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Valensole Sud

Territoires administratifs

Commune: Saint-Just-de-Claix Code postal 38680 Identifiant INSEE 38409
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: SAINT-JUST-DE-CLAIX (38680)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0384091420001
Code commune INSEE	38409 - Voir la page commune
Année de dépôt	2014
Date d'autorisation	21 novembre 2014
Date de dépôt	01/06/2015
Dernière mise à jour (DPC)	03/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Valensole Sud à Saint-Just-de-Claix (38680).

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 21 novembre 2014, ouverture de chantier le 1 juin 2015, achèvement déclaré le 11 janvier 2016).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0384091420001, déposé en mairie de Saint-Just-de-Claix.

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