Permis d'aménager n° 0384052600001 à Saint-Joseph-de-Rivière pour un terrain de 1 481 m², Bottey Le Bas
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 17 août 2026
Dossier PA n° 0384052600001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Joseph-de-Rivière (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0384052600001 a été délivré le 17 août 2026, pour un projet situé Bottey Le Bas.
L'opération concerne un terrain de 1 481 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AB340, AB341. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 5 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2026 (environ 3 mois). Ce dossier fait partie des 3 permis d'aménager référencés à Saint-Joseph-de-Rivière.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 17 août 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
17 août 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Saint-Joseph-de-Rivière
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Bottey Le Bas
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Joseph-de-Rivière Code postal 38134 Identifiant INSEE 38405
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 481 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT JOSEPH DE RIVIERE (38134)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0384052600001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38405 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 17 août 2026 |
| Date de dépôt | 23/03/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |