Permis d'aménager n° 0383971710005 à Saint-Ismier pour un terrain de 4 008 m², Pageoniere
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 19 mars 2018
Dossier PA n° 0383971710005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Pageoniere, le permis d'aménager n° 0383971710005 a été délivré le 19 mars 2018 à Saint-Ismier (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).
L'opération s'étend sur un terrain de 4 008 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BD74. Ce dossier s'inscrit parmi les 24 permis d'aménager référencés à Saint-Ismier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/09/2020.
Autorisation
19 mars 2018
Ouverture de chantier (DOC)
27/04/2020
Achèvement (DAACT)
09/09/2020
Délai autorisation - chantier
2 ans 1 mois
Durée du chantier
un peu plus de 4 mois
Délai total
2 ans 5 mois
Localisation du projet à Saint-Ismier
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Ismier Code postal 38330 Identifiant INSEE 38397
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 008 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PARIS 2EME (75002)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0383971710005 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38397 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 19 mars 2018 |
| Date de dépôt | 27/04/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |