Permis d'aménager n° 0383922310001 à Saint-Hilaire-de-Brens pour un terrain de 2 660 m², Chemin De Malatrai Le Village
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 13 janvier 2024
Dossier PA n° 0383922310001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0383922310001, délivré le 13 janvier 2024 à Saint-Hilaire-de-Brens (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Chemin De Malatrai Le Village.
L'opération concerne un terrain de 2 660 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB113. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2023 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 2 permis d'aménager référencés à Saint-Hilaire-de-Brens.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/04/2025.
Autorisation
13 janvier 2024
Ouverture de chantier (DOC)
06/06/2024
Achèvement (DAACT)
09/04/2025
Délai autorisation - chantier
près de 5 mois
Durée du chantier
un peu plus de 10 mois
Délai total
1 an 2 mois
Localisation du projet à Saint-Hilaire-de-Brens
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Village
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Hilaire-de-Brens Code postal 38460 Identifiant INSEE 38392
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 660 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-HILAIRE-DE-BRENS (38460)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0383922310001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38392 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 13 janvier 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |