Retour aux autorisations de Saint-Georges-d'Espéranche

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0383892120003

Permis d'aménager n° 0383892120003 à Saint-Georges-d'Espéranche pour un terrain de 1 334 m², Le Colombier

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par M S H et autorisé le 15 mars 2022.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 15 mars 2022).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0383892120003, déposé en mairie de Saint-Georges-d'Espéranche.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 mars 2022

Dossier PA n° 0383892120003

Demandeur

M S H

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 15 mars 2022 à Saint-Georges-d'Espéranche (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0383892120003 porte sur un projet situé Le Colombier. M S H figure comme demandeur du dossier.

L'opération concerne un terrain de 1 334 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AR335, AR336. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Au total, 12 permis d'aménager référencés à Saint-Georges-d'Espéranche sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/03/2022

Surface du terrain

1 334 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 mars 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

15 mars 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

15/03/2022

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Georges-d'Espéranche

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AR335 AR336

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Saint-Georges-d'Espéranche Code postal 38790 Identifiant INSEE 38389
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	1 334 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

M S H

Voir les 6 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 503661225
SIRET: 50366122500014
Code APE (NAF): 64.20Z - Activités des sociétés holding
Taille d'entreprise: PME
Année de création: 2008
Localisation: ST GEORGES D ESPERANCHE (38790)

Autres dossiers de M S H

PA n°0383891420002 Autorisé

Les Emigres

17 mars 2015

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0383892120003
Code commune INSEE	38389 - Voir la page commune
Année de dépôt	2021
Date d'autorisation	15 mars 2022
Date de dépôt	01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC)	03/2022
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 334 m², situé Le Colombier à Saint-Georges-d'Espéranche (38790).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par M S H et autorisé le 15 mars 2022.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 15 mars 2022).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0383892120003, déposé en mairie de Saint-Georges-d'Espéranche.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Saint-Georges-d'Espéranche

PA n°0383891420002 Autorisé

Les Emigres

Saint-Georges-d'Espéranche (38790)

17 mars 2015 M S H

PA n°0383891520001 Autorisé

Froidiere

Saint-Georges-d'Espéranche (38790)

30 juil. 2015 LOGIVAL

PA n°0383891820001 Autorisé

Rue De Peranche Le Bourg

Saint-Georges-d'Espéranche (38790)

03 sept. 2018 1 684 m² foncier BINTA

PA n°0383892300001 Autorisé

Chemin Des Acacias La Portarie

Saint-Georges-d'Espéranche (38790)

23 oct. 2023 3 614 m² foncier

PA n°0383892400001 Autorisé

Che Du By

Saint-Georges-d'Espéranche (38790)

18 oct. 2024 3 046 m² foncier

PA n°0383892400002 Autorisé

4 Che De Sautaret

Saint-Georges-d'Espéranche (38790)

18 oct. 2024 3 046 m² foncier

Autres types d'autorisations à Saint-Georges-d'Espéranche

Permis de construire à Saint-Georges-d'Espéranche

216 autorisations

Permis de démolir à Saint-Georges-d'Espéranche

6 autorisations