Permis d'aménager n° 0383442510001 à Roussillon pour un terrain de 2 558 m², Impasse Du Coton
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 25 avril 2025
Dossier PA n° 0383442510001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 25 avril 2025 à Roussillon (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0383442510001 porte sur un projet situé Impasse Du Coton.
L'opération s'étend sur un terrain de 2 558 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est BK134. L'instruction du dossier a duré près de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2025 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 26 permis d'aménager référencés à Roussillon.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 25 avril 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
25 avril 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Roussillon
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Roussillon Code postal 38150 Identifiant INSEE 38344
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 558 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PELUSSIN (42410)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0383442510001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38344 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 25 avril 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |