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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0383352510001

Permis d'aménager n° 0383352510001 à Revel-Tourdan pour un terrain de 6 899 m², Route Du Stade

Q: Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par SCI DE L'EMBRANCHEMENT et autorisé le 13 janvier 2026.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 13 janvier 2026).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0383352510001, déposé en mairie de Revel-Tourdan.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 13 janvier 2026

Dossier PA n° 0383352510001

Demandeur

SCI DE L'EMBRANCHEMENT

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Synthèse du dossier et statut administratif

À Revel-Tourdan (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0383352510001 a été délivré le 13 janvier 2026, pour un projet situé Route Du Stade. Le demandeur déclaré est SCI DE L'EMBRANCHEMENT.

L'opération concerne un terrain de 6 899 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AC228, AC231. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2025 (environ 10 mois). L'ensemble des 8 permis d'aménager référencés à Revel-Tourdan est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/01/2026

Surface du terrain

6 899 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 janvier 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

13 janvier 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

13/01/2026

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Revel-Tourdan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AC228 AC231

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Revel-Tourdan Code postal 38270 Identifiant INSEE 38335
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	6 899 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI DE L'EMBRANCHEMENT

Voir les 2 autorisations

Catégorie: SCI
Catégorie juridique: Société civile immobilière
SIREN: 893947002
SIRET: 89394700200018
Code APE (NAF): 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création: 2021
Localisation: REVEL TOURDAN (38270)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0383352510001
Code commune INSEE	38335 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	13 janvier 2026
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	01/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 6 899 m², situé Route Du Stade à Revel-Tourdan (38270).

Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par SCI DE L'EMBRANCHEMENT et autorisé le 13 janvier 2026.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 13 janvier 2026).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0383352510001, déposé en mairie de Revel-Tourdan.

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