Permis d'aménager n° 0383352010005 à Revel-Tourdan pour un terrain de 1 243 m², Route De Pisieu Le Croton
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 13 avril 2021
Dossier PA n° 0383352010005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0383352010005, délivré le 13 avril 2021 à Revel-Tourdan (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Route De Pisieu Le Croton.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 243 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AD174. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 3 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2020 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 8 permis d'aménager référencés à Revel-Tourdan.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 13 avril 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
13 avril 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Revel-Tourdan
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Croton
Territoires administratifs
- Commune
- Revel-Tourdan Code postal 38270 Identifiant INSEE 38335
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 243 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PRIMARETTE (38270)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0383352010005 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38335 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 13 avril 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |