Permis d'aménager n° 0383351910001 à Revel-Tourdan pour un terrain de 1 658 m², 162 Route De Pisieu Les Terreaux
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 9 septembre 2019
Dossier PA n° 0383351910001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 162 Route De Pisieu Les Terreaux, le permis d'aménager n° 0383351910001 a été délivré le 9 septembre 2019 à Revel-Tourdan (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).
L'aménagement porte sur un terrain de 1 658 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AD187. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2019 (environ 11 mois). Ce dossier est l'un des 8 permis d'aménager référencés à Revel-Tourdan.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/01/2020.
Autorisation
9 septembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
09/10/2019
Achèvement (DAACT)
20/01/2020
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
un peu plus de 3 mois
Délai total
un peu plus de 4 mois
Localisation du projet à Revel-Tourdan
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Terreaux
Territoires administratifs
- Commune
- Revel-Tourdan Code postal 38270 Identifiant INSEE 38335
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 658 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- COUR ET BUIS (38122)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0383351910001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38335 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 9 septembre 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |