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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0383032320001

Permis d'aménager n° 0383032320001 à La Pierre pour un terrain de 2 480 m², 44 Chemin En Ramet

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 19 février 2024).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0383032320001, déposé en mairie de La Pierre.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 février 2024

Dossier PA n° 0383032320001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 19 février 2024 à La Pierre (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0383032320001 porte sur un projet situé 44 Chemin En Ramet.

L'opération s'étend sur un terrain de 2 480 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B552. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2023 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 6 permis d'aménager référencés à La Pierre.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

19/02/2024

Surface du terrain

2 480 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 19 février 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

19 février 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

19/02/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à La Pierre

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B552

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: La Pierre Code postal 38570 Identifiant INSEE 38303
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	2 480 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: LA PIERRE (38570)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0383032320001
Code commune INSEE	38303 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	19 février 2024
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	10/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 2 480 m², situé 44 Chemin En Ramet à La Pierre (38570).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 19 février 2024).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0383032320001, déposé en mairie de La Pierre.

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PA n°0383031620001 Autorisé

Chemin En Ramet

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28 nov. 2016 3 658 m² foncier LE MARVAL

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142 Chemin En Ramet

La Pierre (38570)

24 oct. 2018 3 063 m² foncier LE CLOS DE LA TOUR

PA n°0383032020002 Autorisé

130 Chemin De La Perriere

La Pierre (38570)

31 juil. 2020 1 855 m² foncier

PA n°0383032020001 Autorisé

Chemin En Ramet

La Pierre (38570)

01 oct. 2020 1 025 m² foncier

PA n°0383032620001 Autorisé

348 Rue De La Mairie La Plantée

La Pierre (38570)

17 avr. 2026 1 276 m² foncier

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