Retour aux autorisations d'Oytier-Saint-Oblas

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0382882400001

Permis d'aménager n° 0382882400001 à Oytier-Saint-Oblas pour un terrain de 1 667 m², 835 Route Du Peage

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 30 juillet 2024).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0382882400001, déposé en mairie d'Oytier-Saint-Oblas.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 30 juillet 2024

Dossier PA n° 0382882400001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0382882400001 a été délivré le 30 juillet 2024 à Oytier-Saint-Oblas (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 835 Route Du Peage.

L'opération s'étend sur un terrain de 1 667 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AS231. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2024 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 3 permis d'aménager référencés à Oytier-Saint-Oblas.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

30/07/2024

Surface du terrain

1 667 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 30 juillet 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

30 juillet 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

30/07/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Oytier-Saint-Oblas

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AS231

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Oytier-Saint-Oblas Code postal 38780 Identifiant INSEE 38288
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	1 667 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: OYTIER-SAINT-OBLAS (38780)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0382882400001
Code commune INSEE	38288 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	30 juillet 2024
Date de dépôt	01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC)	07/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 667 m², situé 835 Route Du Peage à Oytier-Saint-Oblas (38780).

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 30 juillet 2024).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0382882400001, déposé en mairie d'Oytier-Saint-Oblas.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Oytier-Saint-Oblas

PA n°0382881720001 Autorisé

Route Du Peage

Oytier-Saint-Oblas (38780)

24 mai 2018 5 270 m² foncier SNC BATISTA

PA n°0382882200001 Autorisé

Oytier-Saint-Oblas (38780)

13 juil. 2022 S2F IMMOBILIER

Autres types d'autorisations à Oytier-Saint-Oblas

Permis de construire à Oytier-Saint-Oblas

129 autorisations

Permis de démolir à Oytier-Saint-Oblas

4 autorisations