Permis d'aménager n° 0382821320003 à Optevoz, Croizettes
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 11 février 2014
Dossier PA n° 0382821320003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0382821320003, délivré le 11 février 2014 à Optevoz (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Croizettes.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A239. Ce dossier fait partie des 4 permis d'aménager référencés à Optevoz.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/02/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
11 février 2014
Ouverture de chantier (DOC)
08/02/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
2 ans 11 mois
Localisation du projet à Optevoz
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Croizettes
Territoires administratifs
- Commune
- Optevoz Code postal 38460 Identifiant INSEE 38282
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- OPTEVOZ (38460)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0382821320003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38282 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 11 février 2014 |
| Date de dépôt | 08/02/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |