Permis d'aménager n° 0382821320002 à Optevoz, Chem De Fouesse
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 3 octobre 2013
Dossier PA n° 0382821320002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 3 octobre 2013 à Optevoz (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0382821320002 porte sur un projet situé Chem De Fouesse.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est E629. Ce dossier fait partie des 4 permis d'aménager référencés à Optevoz.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/11/2018.
Autorisation
3 octobre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
11/02/2015
Achèvement (DAACT)
06/11/2018
Délai autorisation - chantier
1 an 4 mois
Durée du chantier
3 ans 8 mois
Délai total
5 ans 1 mois
Localisation du projet à Optevoz
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Optevoz Code postal 38460 Identifiant INSEE 38282
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PONT-DE-CHERUY (38230)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0382821320002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38282 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 3 octobre 2013 |
| Date de dépôt | 06/11/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |