Permis d'aménager n° 0382542020001 à Monteynard pour un terrain de 2 132 m², La Ville
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 26 mars 2021
Dossier PA n° 0382542020001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Monteynard (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0382542020001 a été délivré le 26 mars 2021, pour un projet situé La Ville.
L'opération concerne un terrain de 2 132 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0C357. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2020 (environ 10 mois). Au total, 2 permis d'aménager référencés à Monteynard sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 26 mars 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
26 mars 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Monteynard
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Monteynard Code postal 38770 Identifiant INSEE 38254
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 132 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MONTEYNARD (38770)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0382542020001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38254 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 26 mars 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |