Permis d'aménager n° 0381941620001 à Izeaux pour un terrain de 2 816 m², Rue Parmentier
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 28 février 2017
Dossier PA n° 0381941620001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0381941620001 a été délivré le 28 février 2017 à Izeaux (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Rue Parmentier.
L'aménagement porte sur un terrain de 2 816 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AS23. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2016 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 3 permis d'aménager référencés à Izeaux.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 28 février 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
28 février 2017
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Izeaux
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Izeaux Code postal 38140 Identifiant INSEE 38194
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 816 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- IZEAUX (38140)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0381941620001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38194 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 28 février 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |