Permis d'aménager n° 0381791810001 à Gières pour un terrain de 1 462 m², 141 Du Maquis
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 29 juin 2018
Dossier PA n° 0381791810001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 141 Du Maquis, le permis d'aménager n° 0381791810001 a été délivré le 29 juin 2018 à Gières (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).
L'aménagement porte sur un terrain de 1 462 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont E0360, E01058. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2018 (environ 9 mois). L'ensemble des 13 permis d'aménager référencés à Gières est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/09/2018.
Autorisation
29 juin 2018
Ouverture de chantier (DOC)
29/07/2018
Achèvement (DAACT)
28/09/2018
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
près de 2 mois
Délai total
près de 3 mois
Localisation du projet à Gières
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Gières Code postal 38610 Identifiant INSEE 38179
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 462 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GIERES (38610)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0381791810001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38179 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 29 juin 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |