Retour aux autorisations d'Eclose-Badinières

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0381521510001

Permis d'aménager n° 0381521510001 à Eclose-Badinières pour un terrain de 3 181 m², Route De Chateauvilain

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 15 janvier 2016).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0381521510001, déposé en mairie d'Eclose-Badinières.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 janvier 2016

Dossier PA n° 0381521510001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0381521510001, délivré le 15 janvier 2016 à Eclose-Badinières (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Route De Chateauvilain.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 3 181 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A879. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 2 permis d'aménager référencés à Eclose-Badinières.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/01/2016

Surface du terrain

3 181 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 janvier 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

15 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

15/01/2016

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Eclose-Badinières

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A879

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Eclose-Badinières Code postal 38300 Identifiant INSEE 38152
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	3 181 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: ECLOSE (38300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0381521510001
Code commune INSEE	38152 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	15 janvier 2016
Date de dépôt	01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC)	01/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 3 181 m², situé Route De Chateauvilain à Eclose-Badinières (38300).

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 15 janvier 2016).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0381521510001, déposé en mairie d'Eclose-Badinières.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Eclose-Badinières

PA n°0381521810001 Terminé

Route Departementale 1085 Lieu-Dit Les Trouilleres

Eclose-Badinières (38300)

22 mai 2018 2 141 m² foncier

Autres types d'autorisations à Eclose-Badinières

Permis de construire à Eclose-Badinières

98 autorisations

Permis de démolir à Eclose-Badinières

2 autorisations