Permis d'aménager n° 0381141610001 à Clonas-sur-Varèze pour un terrain de 5 860 m², Rte De Chavanay Saint Pierre
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 11 octobre 2016
Dossier PA n° 0381141610001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0381141610001 a été délivré le 11 octobre 2016 à Clonas-sur-Varèze (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Rte De Chavanay Saint Pierre.
L'aménagement porte sur un terrain de 5 860 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AK8P. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2016 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 5 permis d'aménager référencés à Clonas-sur-Varèze.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/04/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
11 octobre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
28/04/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
près de 7 mois
Localisation du projet à Clonas-sur-Varèze
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Saint Pierre
Territoires administratifs
- Commune
- Clonas-sur-Varèze Code postal 38550 Identifiant INSEE 38114
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 860 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ST PIERRE DE BOEUF (42520)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0381141610001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38114 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 11 octobre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |