Permis d'aménager n° 0380681800001 à Champagnier pour un terrain de 3 497 m², 3 Chemin De La Cote Fauchee Les Faisses
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 3 mai 2018
Dossier PA n° 0380681800001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 3 Chemin De La Cote Fauchee Les Faisses, le permis d'aménager n° 0380681800001 a été délivré le 3 mai 2018 à Champagnier (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).
L'opération s'étend sur un terrain de 3 497 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B43. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2018 (environ 9 mois). L'ensemble des 4 permis d'aménager référencés à Champagnier est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 3 mai 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
3 mai 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Champagnier
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Faisses
Territoires administratifs
- Commune
- Champagnier Code postal 38800 Identifiant INSEE 38068
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 497 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHAMPAGNIER (38800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0380681800001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38068 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 3 mai 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |