Retour aux autorisations d'Auberives-sur-Varèze

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0380192310001

Permis d'aménager n° 0380192310001 à Auberives-sur-Varèze pour un terrain de 3 852 m², 70 Impasse Des Roses

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 4 avril 2024).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0380192310001, déposé en mairie d'Auberives-sur-Varèze.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 4 avril 2024

Dossier PA n° 0380192310001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0380192310001, délivré le 4 avril 2024 à Auberives-sur-Varèze (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 70 Impasse Des Roses.

L'aménagement porte sur un terrain de 3 852 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZA187, ZA194, ZA210. Le dossier a été instruit en 1 an 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2023 (environ 10 mois). Au total, 5 permis d'aménager référencés à Auberives-sur-Varèze sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

04/04/2024

Surface du terrain

3 852 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 4 avril 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

4 avril 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

04/04/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Auberives-sur-Varèze

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZA187 ZA194 ZA210

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Auberives-sur-Varèze Code postal 38550 Identifiant INSEE 38019
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	3 852 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: AUBERIVES SUR VAREZE (38550)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0380192310001
Code commune INSEE	38019 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	4 avril 2024
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	04/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 3 852 m², situé 70 Impasse Des Roses à Auberives-sur-Varèze (38550).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 4 avril 2024).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0380192310001, déposé en mairie d'Auberives-sur-Varèze.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Auberives-sur-Varèze

PA n°0380191310001 Terminé

Auberives-sur-Varèze (38550)

13 mai 2013 4 884 m² foncier

PA n°0380192110002 Autorisé

Route De La Peche

Auberives-sur-Varèze (38550)

13 déc. 2021 12 826 m² foncier FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF

PA n°0380192410001 Terminé

Route Nationale 7 - La Pla

Auberives-sur-Varèze (38550)

30 oct. 2024 2 544 m² foncier

PA n°0380192510001 Terminé

165 Rue Du Maconnay

Auberives-sur-Varèze (38550)

04 déc. 2025 5 075 m² foncier AL-INVEST

Autres types d'autorisations à Auberives-sur-Varèze

Permis de construire à Auberives-sur-Varèze

118 autorisations

Permis de démolir à Auberives-sur-Varèze

1 autorisation