Permis d'aménager n° 0380051920003 à Allemond pour un terrain de 1 554 m², Route Du Village
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 19 novembre 2019
Dossier PA n° 0380051920003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Allemond (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0380051920003 a été délivré le 19 novembre 2019, pour un projet situé Route Du Village.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 554 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB345. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2019 (médiane : environ 11 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 3 permis d'aménager référencés à Allemond.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 19 novembre 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
19 novembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Allemond
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Allemond Code postal 38114 Identifiant INSEE 38005
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 554 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ALPE D'HUEZ (38750)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0380051920003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38005 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 19 novembre 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |