Permis d'aménager n° 0380021320003 aux Adrets, Vc 5 Les Blettieres
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 2 octobre 2013
Dossier PA n° 0380021320003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0380021320003 a été délivré le 2 octobre 2013 aux Adrets (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Vc 5 Les Blettieres.
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est D394. Le dossier a été instruit en un peu plus de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2013 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 5 permis d'aménager référencés aux Adrets.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/02/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
2 octobre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
10/02/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 an 4 mois
Localisation du projet aux Adrets
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Blettieres
Territoires administratifs
- Commune
- Les Adrets Code postal 38190 Identifiant INSEE 38002
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GONCELIN (38570)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0380021320003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38002 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 2 octobre 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |