Permis d'aménager à Olmet-et-Villecun pour 0 m² de terrain - Chem De Lavalette
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 14 mai 2014
Dossier PA n° 03418814C0001
Demandeur
LE CHEMIN DU CLAUX
Cette page présente le permis d'aménager n° 03418814C0001, délivré le 14 mai 2014 à Olmet-et-Villecun (Hérault, Occitanie), pour un projet situé Chem De Lavalette, Olmet-et-Villecun (34700). Le permis d'aménager encadre les opérations de lotissement, les aires de stationnement et certains aménagements en secteur protégé. Le projet est porté par LE CHEMIN DU CLAUX. L'opération se situe en zone hors zone ou non renseigné. À ce jour, le statut administratif est autorisé et les références cadastrales associées sont B404, B405, B406.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 14 mai 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
14 mai 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Olmet-et-Villecun
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Olmet-et-Villecun Code postal 34700 Identifiant INSEE 34188
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Nature du projet | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non renseigné |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
LE CHEMIN DU CLAUX
- Catégorie
- Association
- Catégorie juridique
- Association déclarée
- SIREN
- 750265068
- SIRET
- 75026506800015
- Code APE (NAF)
- 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Localisation
- OLMET-ET-VILLECUN (34700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03418814C0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34188 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 14 mai 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2014-05 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |