Permis d'aménager n° 03402013H0001 à Azillanet, Le Vernis
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 8 janvier 2014
Dossier PA n° 03402013H0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 8 janvier 2014 à Azillanet (Hérault, Occitanie), le permis d'aménager n° 03402013H0001 porte sur un projet situé Le Vernis.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont D353, D214, AH147. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois).
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 8 janvier 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
8 janvier 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Azillanet
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Vernis
Territoires administratifs
- Commune
- Azillanet Code postal 34210 Identifiant INSEE 34020
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AZILLANET (34210)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03402013H0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34020 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 8 janvier 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |