Permis d'aménager n° 03338215J0001 à Saint-Christoly-de-Blaye, Querion
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 17 août 2015
Dossier PA n° 03338215J0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Christoly-de-Blaye (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 03338215J0001 a été délivré le 17 août 2015, pour un projet situé Querion.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZO247, ZO246, ZO245. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Gironde en 2015 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 8 permis d'aménager référencés à Saint-Christoly-de-Blaye est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/01/2017.
Autorisation
17 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
17/02/2016
Achèvement (DAACT)
25/01/2017
Délai autorisation - chantier
6 mois
Durée du chantier
un peu plus de 11 mois
Délai total
1 an 5 mois
Localisation du projet à Saint-Christoly-de-Blaye
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Christoly-de-Blaye Code postal 33920 Identifiant INSEE 33382
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-CHRISTOLY-DE-BLAYE (33920)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03338215J0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 33382 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 17 août 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |