Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 03326020K0001

Permis d'aménager n° 03326020K0001 à Lugos pour un terrain de 6 026 m², Champ Du Bourg

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 5 septembre 2020

Dossier PA n° 03326020K0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Champ Du Bourg, le permis d'aménager n° 03326020K0001 a été délivré le 5 septembre 2020 à Lugos (Gironde, Nouvelle-Aquitaine).

L'opération s'étend sur un terrain de 6 026 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B2060, B2061, B2063. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Gironde en 2020 (médiane : environ 10 mois). L'ensemble des 6 permis d'aménager référencés à Lugos est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

05/09/2020

Surface du terrain

6 026 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 5 septembre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

5 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2020
2
Autorisation
05/09/2020
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lugos

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

B2060 B2061 B2063

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lugos Code postal 33830 Identifiant INSEE 33260
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 6 026 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
EYSINES (33320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 03326020K0001
Code commune INSEE 33260 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 5 septembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 09/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 6 026 m², situé Champ Du Bourg à Lugos (33830).
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 5 septembre 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03326020K0001, déposé en mairie de Lugos.

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