Permis d'aménager n° 03302104L3006 à Auros, Millehommes
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 14 juin 2013
Dossier PA n° 03302104L3006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 14 juin 2013 à Auros (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 03302104L3006 porte sur un projet situé Millehommes.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est WK119. L'instruction du dossier a duré 9 ans 5 mois. Ce dossier s'inscrit parmi les 4 permis d'aménager référencés à Auros.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 14 juin 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
14 juin 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Auros
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Millehommes
Territoires administratifs
- Commune
- Auros Code postal 33124 Identifiant INSEE 33021
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AYGUEMORTE-LES-GRAVES (33640)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03302104L3006 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 33021 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2004 |
| Date d'autorisation | 14 juin 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2004 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |