Permis d'aménager n° 03022621R0001 à Saint-Alexandre pour un terrain de 5 176 m², Chemi Du Grenadier
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 8 juin 2021
Dossier PA n° 03022621R0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Alexandre (Gard, Occitanie), le permis d'aménager n° 03022621R0001 a été délivré le 8 juin 2021, pour un projet situé Chemi Du Grenadier.
L'opération concerne un terrain de 5 176 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 0A822, 0A185, 0A1105. Ce dossier est l'un des 2 permis d'aménager référencés à Saint-Alexandre.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/05/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
8 juin 2021
Ouverture de chantier (DOC)
12/05/2022
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 11 mois
Localisation du projet à Saint-Alexandre
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Alexandre Code postal 30130 Identifiant INSEE 30226
- Département
- Gard (30)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 176 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MEYLAN (38240)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03022621R0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 30226 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 8 juin 2021 |
| Date de dépôt | 12/05/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |