Permis d'aménager n° 03019717C0002 aux Plans pour un terrain de 16 379 m², Leirias
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 11 mai 2017
Dossier PA n° 03019717C0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Leirias, le permis d'aménager n° 03019717C0002 a été délivré le 11 mai 2017 aux Plans (Gard, Occitanie).
L'opération concerne un terrain de 16 379 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A151. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Gard pour les dossiers déposés en 2017 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 2 permis d'aménager référencés aux Plans.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 11 mai 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
11 mai 2017
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet aux Plans
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 16 379 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LES PLANS (30340)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03019717C0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 30197 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 11 mai 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |