Permis d'aménager
Statut : Autorisé
N° 02B34722S0001
Permis d'aménager n° 02B34722S0001 à Vezzani
Territoire
Haute-Corse (2B)
Corse
Autorisation
Autorisé le 25 mai 2022
Dossier PA n° 02B34722S0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 25 mai 2022 à Vezzani (Haute-Corse, Corse), le permis d'aménager n° 02B34722S0001 figure dans les données Sitadel.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 5 mois.
Statut du dossier
Autorisé
Date d'autorisation
25/05/2022
État d'avancement du projet
Statut :
Autorisé
Le projet a obtenu une autorisation le 25 mai 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
25 mai 2022
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Dépôt
01/01/2022
2
Autorisation
25/05/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-
Localisation du projet à Vezzani
Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vezzani Code postal 20242 Identifiant INSEE 2B347
- Département
- Haute-Corse (2B)
- Région
- Corse
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VEZZANI (20242)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02B34722S0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 2b347 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 25 mai 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Questions fréquentes sur ce permis d'aménager
En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, à Vezzani (20242).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 25 mai 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02B34722S0001, déposé en mairie de Vezzani.