Permis d'aménager n° 02A25413P0001 à Quenza, Chiosello
Territoire
Corse-du-Sud (2A)
Corse
Autorisation
Autorisé le 23 mars 2014
Dossier PA n° 02A25413P0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Chiosello, le permis d'aménager n° 02A25413P0001 a été délivré le 23 mars 2014 à Quenza (Corse-du-Sud, Corse).
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 0C23, 0C953. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Corse-du-Sud pour les dossiers déposés en 2013 (environ 8 mois). Au total, 2 permis d'aménager référencés à Quenza sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/06/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
23 mars 2014
Ouverture de chantier (DOC)
02/06/2014
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Localisation du projet à Quenza
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Chiosello
Territoires administratifs
- Commune
- Quenza Code postal 20122 Identifiant INSEE 2A254
- Département
- Corse-du-Sud (2A)
- Région
- Corse
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PORTO-VECCHIO (20137)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02A25413P0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 2a254 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 23 mars 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |