Permis d'aménager n° 02A09114D0001 à Cognocoli-Monticchi, Domaine De Piaggioli Caniccia
Territoire
Corse-du-Sud (2A)
Corse
Autorisation
Autorisé le 13 octobre 2014
Dossier PA n° 02A09114D0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Cognocoli-Monticchi (Corse-du-Sud, Corse), le permis d'aménager n° 02A09114D0001 a été délivré le 13 octobre 2014, pour un projet situé Domaine De Piaggioli Caniccia.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0D438. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 13 octobre 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
13 octobre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Cognocoli-Monticchi
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Caniccia
Territoires administratifs
- Commune
- Cognocoli-Monticchi Code postal 20123 Identifiant INSEE 2A091
- Département
- Corse-du-Sud (2A)
- Région
- Corse
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AJACCIO (20090)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02A09114D0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 2a091 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 13 octobre 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |