Permis d'aménager n° 0290421500001 à Crozon, Rue Du General Leclerc
Territoire
Finistère (29)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 18 août 2015
Dossier PA n° 0290421500001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Crozon (Finistère, Bretagne), le permis d'aménager n° 0290421500001 a été délivré le 18 août 2015, pour un projet situé Rue Du General Leclerc.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont HW315, HW311, HW309. Le dossier a été instruit en près de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Finistère en 2015 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 39 permis d'aménager référencés à Crozon est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/02/2016.
Autorisation
18 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
18/10/2015
Achèvement (DAACT)
04/02/2016
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
près de 4 mois
Délai total
près de 6 mois
Localisation du projet à Crozon
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Crozon Code postal 29160 Identifiant INSEE 29042
- Département
- Finistère (29)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BREST (29200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0290421500001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 29042 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 18 août 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |