Retour aux autorisations du Cloître-Saint-Thégonnec

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0290341500001

Permis d'aménager n° 0290341500001 au Cloître-Saint-Thégonnec, Kergollot

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 18 février 2016).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0290341500001, déposé en mairie du Cloître-Saint-Thégonnec.

Territoire

Finistère (29)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 18 février 2016

Dossier PA n° 0290341500001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 18 février 2016 au Cloître-Saint-Thégonnec (Finistère, Bretagne), le permis d'aménager n° 0290341500001 porte sur un projet situé Kergollot.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B24, B25, B26. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Finistère pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 2 permis d'aménager référencés au Cloître-Saint-Thégonnec.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

18/02/2016

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 18 février 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

18 février 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

18/02/2016

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet au Cloître-Saint-Thégonnec

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B24 B25 B26

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Kergollot

Territoires administratifs

Commune: Le Cloître-Saint-Thégonnec Code postal 29410 Identifiant INSEE 29034
Département: Finistère (29)
Région: Bretagne

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: LE CLOITRE-SAINT-THEGONNEC (29410)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0290341500001
Code commune INSEE	29034 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	18 février 2016
Date de dépôt	01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC)	02/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Kergollot au Cloître-Saint-Thégonnec (29410).

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 18 février 2016).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0290341500001, déposé en mairie du Cloître-Saint-Thégonnec.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période au Cloître-Saint-Thégonnec

PA n°0290342300001 Terminé

Rue Du Telegraphe

Le Cloître-Saint-Thégonnec (29410)

04 avr. 2024 4 150 m² foncier COMMUNE DE LE CLOITRE SAINT THEGONNEC

Autres types d'autorisations au Cloître-Saint-Thégonnec

Permis de construire au Cloître-Saint-Thégonnec

44 autorisations

Permis de démolir au Cloître-Saint-Thégonnec

1 autorisation