Permis d'aménager n° 0290082300001 à Beuzec-Cap-Sizun pour un terrain de 3 721 m², Kerouant Vian
Territoire
Finistère (29)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 21 octobre 2023
Dossier PA n° 0290082300001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Kerouant Vian, le permis d'aménager n° 0290082300001 a été délivré le 21 octobre 2023 à Beuzec-Cap-Sizun (Finistère, Bretagne).
L'opération s'étend sur un terrain de 3 721 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZH400, ZH401. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Finistère en 2023 (médiane : environ 9 mois). Au total, 9 permis d'aménager référencés à Beuzec-Cap-Sizun sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 21 octobre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
21 octobre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Beuzec-Cap-Sizun
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Kerouant Vian
Territoires administratifs
- Commune
- Beuzec-Cap-Sizun Code postal 29790 Identifiant INSEE 29008
- Département
- Finistère (29)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 721 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BEUZEC-CAP-SIZUN (29790)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0290082300001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 29008 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 21 octobre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |