Permis d'aménager n° 0290081800001 à Beuzec-Cap-Sizun, D De Kastel Koz
Territoire
Finistère (29)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 22 février 2019
Dossier PA n° 0290081800001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 22 février 2019 à Beuzec-Cap-Sizun (Finistère, Bretagne), le permis d'aménager n° 0290081800001 porte sur un projet situé D De Kastel Koz.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZE334. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Finistère pour les dossiers déposés en 2018 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 9 permis d'aménager référencés à Beuzec-Cap-Sizun.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 22 février 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
22 février 2019
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Beuzec-Cap-Sizun
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Beuzec-Cap-Sizun Code postal 29790 Identifiant INSEE 29008
- Département
- Finistère (29)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LANDUDAL (29510)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0290081800001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 29008 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 22 février 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |