Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0263552300001

Permis d'aménager n° 0263552300001 à Triors pour un terrain de 1 199 m², 545 Chemin De Lombret

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 18 août 2023

Dossier PA n° 0263552300001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Triors (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0263552300001 a été délivré le 18 août 2023, pour un projet situé 545 Chemin De Lombret.

L'aménagement porte sur un terrain de 1 199 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B1073, B1074, B134. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Drôme pour les dossiers déposés en 2023 (environ 10 mois). Au total, 5 permis d'aménager référencés à Triors sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

18/08/2023

Surface du terrain

1 199 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 18 août 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

18 août 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
18/08/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Triors

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

B1073 B1074 B134

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Triors Code postal 26750 Identifiant INSEE 26355
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 1 199 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROMANS SUR ISERE (26100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0263552300001
Code commune INSEE 26355 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 18 août 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 08/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 199 m², situé 545 Chemin De Lombret à Triors (26750).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 18 août 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0263552300001, déposé en mairie de Triors.

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