Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0263552200001

Permis d'aménager n° 0263552200001 à Triors pour un terrain de 1 199 m², chemin de Lombret

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 7 mars 2023

Dossier PA n° 0263552200001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0263552200001, délivré le 7 mars 2023 à Triors (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé chemin de Lombret.

Ce permis d'aménager porte sur un projet d'aménagement sur un terrain de 1 199 m².

Ce permis d'aménager est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est de 1 an 2 mois. Pour les dossiers déposés en 2022 dans la Drôme, la médiane d'instruction atteint environ 9 mois ; ce délai en est plus long que. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis d'aménager est cadastré B 1073, B 869, B 870. Ces références cadastrales apparaissent dans 3 autres dossiers de la base. La base compte un autre dossier pour la même voie, chemin de Lombret, le premier datant de 2023. Le catalogue recense 5 permis d'aménager à Triors, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

07/03/2023

Surface du terrain

1 199 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 7 mars 2023. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

L'instruction du dossier a duré 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Drôme pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois).

Autorisation

7 mars 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2022
2
Autorisation
07/03/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Triors

Le dossier vise 3 parcelles cadastrales. Ce dossier est l'un des 5 permis d'aménager référencés à Triors.

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

B 1073 B 869 B 870

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Triors Code postal 26750 Identifiant INSEE 26355
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 199 m².

colonnes sur affichées

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 1 199 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TRIORS (26750)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_PA) 0263552200001
Code commune INSEE 26355 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 7 mars 2023
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 03/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

Ce permis d'aménager est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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Permis de construire et permis d’aménager sur les parcelles B 1073, B 869, B 870 à Triors (26750)

Permis d’aménager sur la même voie, chemin de Lombret à Triors (26750)

L’autre dossier recensé chemin de Lombret depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

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