Permis d'aménager n° 0263382600001 à Sauzet pour un terrain de 2 500 m², Route De La Coucourde
Territoire
Drôme (26)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 30 juin 2026
Dossier PA n° 0263382600001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0263382600001 a été délivré le 30 juin 2026 à Sauzet (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Route De La Coucourde.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 500 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZA308. Ce dossier est l'un des 7 permis d'aménager référencés à Sauzet.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 30 juin 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
30 juin 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Sauzet
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Sauzet Code postal 26740 Identifiant INSEE 26338
- Département
- Drôme (26)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 500 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAUZET (26740)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0263382600001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 26338 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 30 juin 2026 |
| Date de dépôt | na |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |